Archives de catégorie : Textes

Direction, Documents à conserver, Textes

Sorties et voyages scolaires

Pour rappel, la circulaire du 13 juin 2023 a modifié la règlementation concernant les sorties et voyages scolaires.

Vous trouverez ici :

L’article 5.6 a également été intégré, sur ce sujet, au nouveau Règlement départemental type des écoles de Saône-et-Loire en vigueur depuis le 16 novembre 2023.

Pour accéder à tous les documents, formulaires à remplir,… : site EPS71 

Actualités, Direction, Fonctionnement de l'école, Textes

Règlement départemental-type : quels changements ?

Le nouveau Règlement départemental-type a été transmis aux écoles de Saône-et-Loire le 8 décembre 2023. Il intègre notamment les décrets parus depuis la dernière version de 2019.
En voici une version annotée pour vous en faciliter la lecture. Elle vous aidera à modifier et adapter vos règlements d’école à cette nouvelle référence règlementaire.
Pour une meilleure lecture des commentaires, pensez à télécharger et enregistrer le document.
A consulter également :