Archives de catégorie : Santé et sécurité
Sécurité incendie/PPMS/gestion de crise
Documents à afficher en classe:
Fiche information « Alerter » en cas d’incident
Conduite à tenir gestion de crise
Exercices d’évacuation incendie et exercices PPMS : calendrier
L’arrêté du 13 janvier 2004 apporte des modifications importantes au règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) de type R notamment sur la mise en oeuvre des exercices d’évacuation.
Des exercices pratiques d’évacuation doivent avoir lieu au cours de l’année scolaire ou
universitaire. Le premier exercice doit se dérouler dans le mois qui suit la rentrée. Ces exercices ont pour objectif d’entraîner les élèves et le personnel sur la conduite à tenir en cas d’incendie. Pour cela ils doivent être représentatifs d’une situation réaliste préparée à l’avance et être l’occasion d’une information des élèves et du personnel. Plus d’informations : La sécurité incendie à l’école
Fêtes d’école
Pour la fin d’année, les différents points à noter avant l’organisation d’une fête :

Plan vigipirate pour les établissements scolaires
L’urgence attentat n’empêche pas la tenue des manifestations. Cependant une vigilance accrue doit être mise en place en amont. Il convient en effet de préparer un protocole concernant la sécurité : qui accueille les personnes extérieures , qui appeler en cas de problème ?… Lors de la manifestation, il est important de s’inquiéter de tout ce qui ne paraît pas normal. Il faut également s’assurer de la sécurité incendie (issues de secours non encombrées).
Consignes de sécurité dans les établissements scolaires
Sécurité dans les établissements scolaires
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Il s’agit également de prendre les précautions utiles en matière d’autorisation, de sécurité et d’assurance.
Plus d’infos : https://www.autonome-solidarite.fr/articles/kermesse/
Les responsabilités en matière de surveillance et de sécurité
Si la fête se déroule sur le temps scolaire :
- la surveillance des élèves est sous la responsabilité des enseignants ;
- la sécurité des biens et des personnes est sous la responsabilité des directeurs et directrices.
Si la fête se déroule hors temps scolaire :
- la surveillance des enfants est sous la responsabilité des parents et de l’association (communiquer aux familles dans ce sens) ;
- la sécurité des biens et des personnes est sous la responsabilité de l’association ou de la mairie.
Santé sécurité : le Document Unique d’Evaluation des Risques
DUER : Le document unique d’évaluation des risques (DUER) a été rendu obligatoire par le décret n° 2001-1016, du 5 novembre 2001 (Code du travail, R. 4121-1 à R. 4121-4). La mise en place du document unique d’évaluation des risques dans le 1er degré incombe à la DASEN sur la base des observations réalisées sur le terrain par les directeurs.
Les assistants de prévention de circonscription (APC), coordonnés par le conseiller de prévention départemental, ont été chargés par la DASEN d’assister les directeurs des écoles dans cette mise en place.
La circulaire du 11 juin 2024 explique la méthode à mettre en œuvre afin de mettre en place le DUER dans la fonction publique.
L’article 2 du décret 82-453 demande toujours de « garantir la sécurité des agents et, le cas échéant, des usagers » Article 2 – Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Légifrance
L’évaluation des risques s’appuie sur les 9 principes de prévention du code du travail (Article L.4121-2). L’employeur met en oeuvre les mesures prévues à l’article L. 4121-1 sur le fondement des principes généraux de prévention suivants : 
Les affichages obligatoires à l’école.
Registres obligatoires et mémento SST
PPMS : Qu’est-ce qui change pour les Directeurs ?
Pour vous permettre de comprendre et de visualiser les éléments à retenir concernant les écoles, vous trouverez en cliquant sur les liens ci-dessous :
- des extraits annotés de la Circulaire,
- un memento accompagné d’un calendrier des opérations,
- une carte mentale.

